Pièce 22 - Compte-rendu d’une session générale du conseil municipal du comté de Portneuf

Zone d'identification

Cote

CARP PB010-1-D12-22

Titre

Compte-rendu d’une session générale du conseil municipal du comté de Portneuf

Date(s)

  • 10 septembre 1913. (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Alain Gariépy

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

concernant l’entretien du cours d’eau situé dans le Bois de l’ail entre St-Basile et Ste-Jeanne de Neuville

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Notes de langue et graphie

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      Descriptions associées

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées