Dossier 160-22 - Caisse St Basile. Avis de changement de dénomination sociale.

Zone d'identification

Cote

CARP POC007-160-22

Titre

Caisse St Basile. Avis de changement de dénomination sociale.

Date(s)

  • 1996-1999 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Quantité et supports

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

FADOQ

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées