Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1708-1906 (Création/Production)
Niveau de description
Quantité et supports
0,21 m.l. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
La cueillette de données biographiques sur le créateur est en cours.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les documents ont été remis au Centre d'archives régional de Portneuf par Madame Claire Chamberland, résidente de Cap-Santé, le 16 janvier 2001.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La collection témoigne d’actes notariés et contrats surtout sur la famille Marcotte et sur leur résidence patrimoniale de Cap-Santé. Produits entre 1708 et 1906, les documents illustrent, d’une part, le travail des notaires de l’époque, et d’autres, les contrats légaux que la famille Marcotte devait produire. Le généalogiste et le chercheur risquent d’y trouver des informations et des témoignages extrêmements riches sur près de trois siècles d’histoire. La collection contient des actes de notaires portant surtout sur la famille Marcotte de la municipalité de Cap-Santé. On y retrouve des testaments, des ratifications, des cessions, des quittances, des échanges, des ventes, des contrats de mariage et autres documents notariés du même genre disposé dans cent-deux dossiers bien identifiés. On y retrouve des actes rédigés dans les régions de Portneuf, Champlain, Lotbiniere ainsi qu’a la ville de Québec.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Un inventaire (format Word) a été produit en 2009. Celui-ci a été adapté et transféré en 2024.