Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1801-1956 (Création/Production)
Niveau de description
Quantité et supports
0,42 m.l. de documents textuels.
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
La cueillette de données biographiques sur le créateur est en cours.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les documents ont été versés au Centre d’archives régional de Portneuf par monsieur Jean Janssen, résident de Donnacona, le 4 juillet 2005. Ces documents étaient dans un coffre-fort.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette collection contient des documents textuels, notamment des contrats de vente, des lettres et des procès-verbaux produits entre 1801 et 1956. La plupart des documents concernent les lots 352 et 353 du rang St-François-Ouest de Cap-Santé et ont pour objet l’arpentage des terres de la famille Marcotte.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Documents originaux
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
L'inventaire a été transféré sur AtoM en 2024