Zone d'identification
Cote
CARP QM01
Titre
Collection Ville de Cap Santé
Date(s)
- 1881-1941 (Création/Production)
Niveau de description
Collection
Quantité et supports
0,25 m.l. de documents textuels
Zone du contexte
Histoire archivistique
Les documents ont été remis le mardi 15 juin 2004 au Centre d’archives régional de Portneuf par la ville de Cap-Santé.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La collection témoigne des activités de la Seigneurie de Bélair : rentes seigneuriales, syndicat national du rachat des rentes seigneuriales, abolition de la loi des rentes seigneuriales, terrier du fief Bélair (les Écureuils), renvoi de la paroisse du Cap-Santé 1881, etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Minimal
Dates de production, de révision, de suppression
Une partie des documents ont été numérisés en 2005 et une autre en 2024-2025 par un bénévole.
L'inventaire et les numérisations ont été ajoutés en février 2026.