Zone d'identification
Cote
CARP PA108-CH07
Titre
Comité régional des malades à long terme
Date(s)
- 1974-1975 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Quantité et supports
Assemblées, mémoire, projets en CH
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Bon