Pièce Bte 2 Ch-5 - Contrat pour la location d'une partie du sous-sol de l'école Le Phare et Cercle des fermières de Deschambault et la municipalité Deschambault-Grondines

Zone d'identification

Cote

CARP POC005-Bte 2 Ch-5

Titre

Contrat pour la location d'une partie du sous-sol de l'école Le Phare et Cercle des fermières de Deschambault et la municipalité Deschambault-Grondines

Date(s)

  • 2008 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Cercle des fermières de Deschambault

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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