Zone d'identification
Cote
CARP PA043
Titre
Fonds Anne Bernatchez
Date(s)
- 1799-1974 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Quantité et supports
0,33 m.l. de documents textuels : contrats notariés (testaments, ventes, achats, donations, etc.)
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
La cueillette de données biographiques sur le donateur est en cours.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les documents ont été remis au Centre d’archives régional de Portneuf par Madame Anne Bernatchez, résidente de Neuville, le 17 juin 2013.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le terrier de Dombourg (Neuville; Pointe-aux-Trembles) contient des documents variés sur la famille de Louis Brousseau (contrat de mariage, testaments, donations, déclarations, copie d'enregistrement et reconnaissances).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
L'inventaire a été produit en 2024, puis transféré sur AtoM en 2024-2025.