Zone d'identification
Cote
CARP PA050
Titre
Fonds Bernard Naud
Date(s)
- 1838-1862 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0,05 m.l. de documents textuels.
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Monsieur Naud a été maire de la municipalité de Saint-Alban.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les documents ont été remis au Centre d’archives régional de Portneuf par Monsieur Bernard Naud, résident de Saint-Alban, le 5 août 2015.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Le fonds contient 3 actes notariés concernant une maison de Saint-Alban.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Numérisé en 2015 et transféré sur AToM en 2025