Zone d'identification
Cote
CARP PA093
Titre
Fonds Devault-Trottier
Date(s)
- 1723-1957 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Quantité et supports
0,15 m.l. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Les documents proviennent de la famille Jeanne-D’Arc Devault et Jean Trottier de Grondines.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Les documents ont été remis au Centre d’archives régional de Portneuf par Monsieur Christian Denis pour Madame Jeanne-D'Arc Devault, résidente de Grondines, le 12 septembre 2023.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce fonds contient une centaine de documents, de contrats, de certificats, d'actes notariés, quittances, transactions de la famille Jean-Trottier et Jeanne-D'Arc Devault. S'y retrouvent aussi des tableaux de comptes des propriétaires de l'école élémentaire des Grondines (1829) et les listes de toutes les écoles de Grondines en 1905 et l'acte d'élection des Syndics des Grondines (1832).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Inventaire produit et transféré en 2024.