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Certificat d'acquittement des droits de succession lot 1799 - de Bossé, J.G. Succession à Gagnon, Adélard Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · 07-10-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente à constitution de rente - de Alford, George à Dompierre, Bazile Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · 07-03-1850

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3297 - de Ratté, Joseph à Alford, George Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · 13-12-1853

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 2359 - de Ratté, Joseph à Alford, George Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · 12-05-1880

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 400 - de Gagnon, Adélard à Bossé, Joseph Guillaume Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · 06-05-1907

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Liste de documents remis à l'exécuteur testamentaire de C. Darveau - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-14 · Pièce · xx-01-1949

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3427 - de Caron, Joseph à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 04-03-1916

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'acquittement des droits de succession lot 1788 - de Bossé, J.G. Succession à Guay, Omer J Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 07-10-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Transport en paiement et subrogation no. 3248 - de Bossé-Tracey, Lucianne à Bédard, Jean-Charles Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 27-10-1926

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Testament de Joseph Guillaume Bossé e 16e copie - de Bossé Joseph Guillaume à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 24-08-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Succession de J.G. Bossé : liste de dates, noms et montants versés à - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 1924-1926

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Copie de la succession de Joseph Guillaume Bossé - de Bossé Joseph Guillaume à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 22-11-1922

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente et avis de renouvellement no.e copie 3122 3e copie - de Bedard, Jean-Charles à Larue, S. Jules Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 11-09-1931

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente et avis de renouvellement no.e copie 3122 4e copie - de Bedard, Jean-Charles à Larue, S. Jules Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 11-09-1931

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente no.Extrait 3122 Extrait - de Bedard, Jean-Charles à Larue, S. Jules Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-15 · Pièce · 11-09-1931

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Liste de renouvellements avec la date, le genre de documents, le numéro de dossier et les - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-16 · Pièce · 1814-1872

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Renouvellement d'enregistrements d'hypothèques - de Roy, Thomas à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-16 · Pièce · xx-08-1872

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Liste de chiffres, avec lettres - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-16 · Pièce · s.d.

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Extrait d'un acte de partage entre les légataires de feu Dame Vve Joseph Roy, de feu Thomas Etienne Roy et de feu dame Vve Thomas Etienne Roy Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-16 · Pièce · 10-07-1901

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Copie Partage des biens de la succession de dame Hélène Parent veuve de l'honorable David - de Parent, Hélène et Roy, David à Roy, David Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 19-03-1893

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 8560 - de Rutman, George à Roy David Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 21-08-1867

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 10 247 - de Sander, Napoléon à Roy David Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 00-00-1871

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Succession copie # 2 - de Roy, Séraphine à Roy, Hortense Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 26-01-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 1884 - de Rutman, George à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 05-06-1832

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Partage des biens de la succession de dame Hélène Parent veuve de l'honorable David - de Parent, Hélène et Roy, David à Roy, David Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 19-03-1883

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 5361 - de Gastonguay Lacombe, Flore Adelina à Roy, Hélène Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-17 · Pièce · 03-05-1886

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Extrait d'un acte de partage passé devant C. Labreque[...]comprenant le lot échu en partage à dame Antoinette Roy, épouse de George ]comprenant le lot échu en partage à dame Antoinette Roy, épouse de George Duberger - de Roy, Antoinette à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 08-06-1883

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Testament de demoiselle Corinne Du Berger Copie - de Duberger, Corinne à Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 31-07-1913

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Testament de dame Antoinette Roy, épouse de M. Georges Duberger - de Roy, Antoinette à Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 31-07-1913

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Procuration no. 7783 - de Duberger, Régina à Roy, Ida Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 26-03-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

État des droits payables. Succession de Révérend Père Pierre Succession de Révérend Père Pierre Roy - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 08-04-1925

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

feuilles de procuration avec numéro de référence à l'original chez le notaire Larue - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 1913. 1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Extrait d'un acte de partage passé devant C. Labreque[...]comprenant le lot échu en partage à sieur Pierre ]comprenant le lot échu en partage à sieur Pierre Roy Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-18 · Pièce · 26-02-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 5338 - de Belleau, Nazaire à Duberger, Georges Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 19-04-1886

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

copies de la succession d'Antoinette Roy 2 copies de la succession d'Antoinette Roy - de Service des droits sur la succession à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 04-06-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3066 - de Bastien, Joséphine à Duberger, Albertine Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 25-06-1925

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'acquittement des droits de succession lot 995 - de Roy, Pierre à Deblois, Léo Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 09-04-1926

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 1396 - de Ménard, André à Roy, Pierre Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 13-03-1891

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3178 - de Auger, Charles à Duberger, Ludger Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 25-05-1926

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Dossier no.Succession de Corinne Duberger 42303 Succession de Corinne Duberger - de Service des droits sur la succession à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-19 · Pièce · 04-06-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3417 - de Tessier, Louis à Alford, George Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 09-10-1855

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 1987 - de Lapointe, Antoine à Alford, Hannah Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 26-07-1865

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 5149 - de Roy, Marie Elzire à Bossé, Joseph Guillaume Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 19-11-1885

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 2042 - de Dick Turcotte, Marie Eva à Bossé, Joseph Guillaume Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 04-05-1907

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Droits de succession no. 7055 - de Bossé, J.G. Succession à Turcotte, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 07-10-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 2266 - de Roy, Régis à Alford, George Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 19-05-1870

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 9349 - de Fortier, Délima à Bossé, Joseph Guillaume Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-2 · Pièce · 31-10-1896

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

copies Extrait: d'un acte de partage entre les légataires de feu Dame Vve Joseph Roy de, feu Thomas Etienne Roy et de feu dame Vve Thomas Etienne Roy reçu par P E.Émile. Bélanger Émile Bélanger - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-20 · Pièce · 10-07-1901

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3914 - de Morin, Jospeh-G. à Roy, Hortense Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-20 · Pièce · 21-03-1921

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Convention au recto et liste de ventes et donations au - de St-Hilaire, Rose à Larue Bernatchez, Aline Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-20 · Pièce · 22-11-1938

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez