Affichage de 113716 résultats

Partage et cession ère copie. No. 4375 - de Roy, Hortense Héritiers à Elzébert Garneau, J. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-21 · Pièce · 11-04-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel - de Lessard, Jean-Baptiste à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-21 · Pièce · 05-07-1824

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Partage et cession ère copie. No. 4375 - de Roy, Hortense Héritiers à Elzébert Garneau, J. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-21 · Pièce · 11-04-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Succession - de Roy, Séraphine à Roy, Hortense Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-21 · Pièce · 26-01-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Liste de legs - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-21 · Pièce · s.d.

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 93 - de Brodrique, Joseph à Roy, Hortense Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 01-12-1904

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Concession et vente - de Anderson, Anthony à St-Michel, Louis Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 07-07-1841

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente - de St-Michel, Louis à Emond, A. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 09-01-1844

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 47239 - de Emond, Augustin à Walker, William Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 28-10-1874

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Renouvellement d'enregistrement - de Walker, William à O'Connor Christophe Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 30-09-1872

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 10 932 - de Edward, Catherine à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 16-10-1888

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3909 - de Collin, Wilfrid à Roy, Hortense Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-22 · Pièce · 15-03-1921

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Testament de Marie Roy. no. 2850 - de Roy, Marie à Roy, Hortense et Adèle Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-23 · Pièce · 24-02-1904

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Extrait d'un acte de partage entre - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-23 · Pièce · 10-07-1901

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3258 - de Sylvain, P. Etienne à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-23 · Pièce · 28-12-1914

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Succession de J.G. Bossé : liste de dates, noms et montants versés à - de Bossé, J.G. à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-23 · Pièce · 1926-1928

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Bail e 2e copie - de Gagnon, François Xavier à Banque provinciale du Canada Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-23 · Pièce · 25-01-1918

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 1343 - de Smith, Charles à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 19-05-1827

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3982 - de St-Cyr, Hildevert à Roy, Thomas Etienne Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 27-05-1921

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel - de Dubé, Joseph à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 12-02-1846

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3149 - de Tremblé, Prisque à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 16-02-1816

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Concession et vente d'un emplacement situé faubourg St-Rock, rue Craig - de Lymburner, Matthew à Morel, Jean Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 14-10-1809

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 10 - de Bedard, Joseph à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 14-03-1833

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente - de Lefebvre, Georges à Paré, Georges Edmond Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 11-05-1868

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 10 308 - de Paré, Georges Edouard à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 04-12-1871

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 80 - de Dorion, Célina à Roy, Thomas Etienne Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 22-11-1904

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Demande de paiement pour marchandises vendues et livrées - de Leclerc, Arthur à Baillargeon, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-24 · Pièce · 18-11-1911

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Renouvellement d'enregistrement - de O'Connor, Christophe à Walker, William Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 30-09-1872

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 47 287 - de Montigny, Laurent à Walker, William Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 06-11-1874

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Demande de paiement pour marchandises vendues et livrées - de Leclerc, Arthur à Baillargeon, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 18-11-1911

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 4343 - de Montigny, Marie Jeanne à Roy-Garneau, Séraphine Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 15-01-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 2506 - de Bouré, Honoré à Roy, Séraphine Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 02-05-1895

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3135 - de Filion, Jean-Baptiste Louis à Roy, Joseph Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 03-02-1829

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 4898 - de Boucher, Georges à Roy, Thomas Etienne Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-25 · Pièce · 21-03-1921

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 650 - de Sanfaçon, François à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 05-03-1889

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'exemption de droits de succession lot no. 787 - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 08-06-1933

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'exemption de droits de succession lot no. 787 - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 10-01-1935

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Avis de renouvellement d'enregistrement au recto et liste d'obligations Dominion du Canada au prix du - de Drolet, François / N.D. à Roy, Joseph /N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 27-08-1872

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Liste de ventes et de titre-nouvels avec une carte au verso - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · s.d.

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 12962 - de Sanfaçon, François à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 01-06-1858

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 7189 - de Drolet, François à Roy, Thomas Etienne Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 31-01-1865

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Vente de cadastre - de Sanfaçon, Marie Elmire à Filion, Philéas Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 11-01-1892

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3919 - de Paquet, Adélard à Roy, Adèle Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · 24-03-1921

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Note manuscrite sur François - de N.D. à N.D. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-26 · Pièce · s.d.

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel - de Bergeron, Estelle à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 23-01-1908

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'acquittement des droits de succession lots 1678 - de Bossé, J.G. Succession à Lemieux, Arthur Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 07-10-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Certificat d'acquittement des droits de succession lot 1551 - de Bossé, J.G. Succession à Robitaille, L.P. Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 07-10-1924

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3778 - de Emond, Joé à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 30-03-1920

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Titre-Nouvel no. 3199 - de Bedard, Marie Leda à Bossé, J.G. Succession Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 12-06-1926

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez

Documents remis à la succession J.G. - de Leclerc, L. à Ajouter au presse-papier

CARP PA043-C-3 · Pièce · 22-01-1930

Fait partie de Fonds Anne Bernatchez