Pièce 14.41 - Vente par Sieur et Dame Narcisse Paquin en Constitution de Rente aux Sieurs Louis et Élie Chartré devant le notaire public N. Gauthier.

Zone d'identification

Cote

CARP PA019-14.41

Titre

Vente par Sieur et Dame Narcisse Paquin en Constitution de Rente aux Sieurs Louis et Élie Chartré devant le notaire public N. Gauthier.

Date(s)

  • 1848-11-25 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 p. de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

André Mayrand

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Acte notarié par lequel Narcisse Paquin et son épouse Julie Cloutier vendent à Louis et Élie Chartré une terre située dans le Township d’Alton.
L’acte est rédigé devant le notaire public N. Gauthier.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      Acte de vente

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées