Pièce 24.73 - Déclaration de décès par Madame Éléonore Paquet veuve du Sieur Moise Mayrand devant le notaire public A. O. Mayrand.

Zone d'identification

Cote

CARP PA019-24.73

Titre

Déclaration de décès par Madame Éléonore Paquet veuve du Sieur Moise Mayrand devant le notaire public A. O. Mayrand.

Date(s)

  • 1891-11-15 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 p. de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

André Mayrand

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Acte notarié par lequel Éléonore Paquet déclare le décès de son époux Moise Mayrand.
L’acte est rédigé devant le notaire public A. O. Mayrand.
Le document original est signé par le notaire et Éléonore Paquet.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Note

      État civil

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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