Zone d'identification
Cote
CARP PA019-28.85
Titre
Procès-verbal de lignes et bornes divisant le terrain des Sieurs Augustin Leclair et Charles Tardy, dans le 3e Rang d’Alton. – 21-23 janvier 1852L’acte est rédigé par l’arpenteur Louis Legendre.
Date(s)
- 1852-01-21, 23 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
4 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbal d’arpentage réalisé par l’arpenteur Louis Legendre pour diviser par ligne et bornes le terrain d’Augustin Leclerc et celui de Charles Tardy, dans le troisième rang du Township d’Alton derrière la seigneurie Deschambault.
L’acte est rédigé par l’arpenteur Louis Legendre.
Le document original est signé par le notaire, Augustin Leclerc, Félix Legendre, Charles Tardy et Job Tessier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Procès-verbal d'arpentage