Pièce 30.91 - Concession accordée à Augustin Petit Clerc et Henry Matte par Moses Hart

Zone d'identification

Cote

CARP PA019-30.91

Titre

Concession accordée à Augustin Petit Clerc et Henry Matte par Moses Hart

Date(s)

  • Circa 1810 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 fragments de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

André Mayrand

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Acte notarié par lequel Moses Hart, seigneur des Grondines, concédait une terre située dans la paroisse des Grondines, en la partie nommée fief Francheville. L’acte est incomplet.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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