Zone d'identification
Cote
CARP PA019-4.10
Titre
Vente par Sieur Joseph Hamel et son épouse à Sieur Augustin Hamelin dit Beloux devant le notaire public Trudel
Date(s)
- 1805-03-12, 1806-02-04 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
4 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce document comprend un acte notarié et une quittance :
Acte notarié du 12 mars 1805 par lequel Joseph Hamel et son épouse Marie Josephe Marcot vendent à Augustin Hamelin dit Beloux une terre dans la paroisse de Deschambault, seigneurie de La Chevrotière.
Quittance du 4 février 1806 de Joseph Hamel à Augustin Hamelin dit Beloux, relativement à l’acte de vente précédent.
L’acte est rédigé devant le notaire public Trudel.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Acte de vente et quittance