Pièce 7.20 - Procès-verbal de ligne et bornes qui séparent la terre de Xavier Arcan d’avec celle de Jean Augé rédigé par l’arpenteur Amable Bochet.

Zone d'identification

Cote

CARP PA019-7.20

Titre

Procès-verbal de ligne et bornes qui séparent la terre de Xavier Arcan d’avec celle de Jean Augé rédigé par l’arpenteur Amable Bochet.

Date(s)

  • 1824-07-06 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

4 p. de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Procès-verbal d’arpentage réalisé par l’arpenteur Amable Bochet à la demande de Jean Augé et de Xavier Arcan pour établir la séparation entre leurs terres respectives, situées dans la paroisse St-Joseph de Deschambault, seigneurie de La Chevrotière.
L’acte est rédigé par l’arpenteur Amable Bochet.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      Procès-verbal d'arpentage

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées