Sous-dossier 5 et 6 - Contrat signé par le notaire Perrault, le 13 mars 1820, en anglais (incomplet)

Image carousel

Contrat signé par le notaire Perrault, le 13 mars 1820, en anglais (incomplet). Partie 1. Contrat signé par le notaire Perrault, le 13 mars 1820, en anglais (incomplet). Partie 2.

Zone d'identification

Cote

CARP PA036-C3-5 et 6

Titre

Contrat signé par le notaire Perrault, le 13 mars 1820, en anglais (incomplet)

Date(s)

• 1820 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

Contrat de vente (Incomplet)

Zone du contexte

Nom du producteur

Louis Darveau

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées