Pièce C-16 - Grégoire Jean-Baptiste et son épouse Dubuc Josephte - Brousseau Jean-Baptiste

Zone d'identification

Cote

CARP PA049-B1-C-16

Titre

Grégoire Jean-Baptiste et son épouse Dubuc Josephte - Brousseau Jean-Baptiste

Date(s)

  • 29 avril 1796 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Contrat de vente - Terre de six perches et douze pieds de front sur quarante arpents de profondeur en la première concession

Zone du contexte

Nom du producteur

Yves Nadeau

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Note

      notaire : Larue François-Xavier

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées