Dossier 19 - Bills : Acte pour mieux régulariser les inhumations. 2. pour révoquer les lies relatives aux chemins d’hiver dans le Bas-Canada. Suite dans les notes

Zone d'identification

Cote

CARP PA073-169-19

Titre

Bills : Acte pour mieux régulariser les inhumations. 2. pour révoquer les lies relatives aux chemins d’hiver dans le Bas-Canada. Suite dans les notes

Date(s)

  • 1849-1875 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels

Zone du contexte

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Acte pour encourager l’établissement de sociétés de construction dans district Québec. Acte pour régulariser la construction des télégraphes électriques en cette province et empêcher qu’ils ne soient brisés et détériorés

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

    Zone des sources complémentaires

    Existence et lieu de conservation des originaux

    Existence et lieu de conservation des copies

    Unités de description associées

    Descriptions associées

    Zone des notes

    Identifiant(s) alternatif(s)

    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

    Zone du contrôle de la description

    Identifiant de la description

    Identifiant du service d'archives

    Règles et/ou conventions utilisées

    Statut

    Niveau de détail

    Dates de production, de révision, de suppression

    Écriture(s)

      Sources

      Zone des entrées