Dossier 34 - Contrats : Geneviève Marcotte et Fr.Xavier Delisle et Fr. Hamelin son gendre(13-06-1821). Adjudication d’une maison et emplacement à Cap-Santé TH. Barclay (20-02-1788).

Zone d'identification

Cote

CARP PA073-169-34

Titre

Contrats : Geneviève Marcotte et Fr.Xavier Delisle et Fr. Hamelin son gendre(13-06-1821). Adjudication d’une maison et emplacement à Cap-Santé TH. Barclay (20-02-1788).

Date(s)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels

Zone du contexte

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Avis au régistrateur cté. Portneuf Marie-Félicité Beaudry (A.D..Hamelin) (23-01-1884).Cession et abandon par les héritiers de feu P.H. Panet à Louis Lamothe (12-11-1830). Acte consenti François Papineau, Flavien Boutillier et François Rénaud, Marcel René et J.Baptiste Bousquet en faveur de F.D. Delisle ptre (30-09-1831), Intervention et ratification Olivier Gouin, transport courrier Montréal-Québec (22-10-1849). Plan figuratif et procès verbal de lignes et bornes des terres de Pierre Perreault, Nicolas Paquin, Augustin Rivard et François Hamelin (04, le 11 et le 13 mars 1818). Acte sociétaire por transport courrier Montréal-Québec , Toussaint Lecompte, Fr. Hamelin, Amable Robillard, Fr. Gaggnon, Casimire Gélina. (03-10-1849). Contrat d’engagement Toussaint Lecompte maître charretier, Charles Hough , Fr.Hamelin, Olivier Gouin (poste royale Montréal-Qjuébec) (27-10-1855). Ordre de saisie d’un bateau Émilie Caseault (30-08-1858). Baptiste Lemay contre Denis Tousignant , proposition pour créances pour Ignace Perron charpentier vente par hypothèque, (26-11-1854 et 12 mai 1858). Contrat livraison courrier postier Deschambault A.D.Hamelin (01-01-1879). Interprétation clauses de cession à la Mission de Césaire par François Papineau (27-04-1822).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

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      Sources

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