Pièce 17 - Compte-rendu de la séance générale du conseil municipal du comté de Portneuf

Zone d'identification

Cote

CARP PB010-1-D12-17

Titre

Compte-rendu de la séance générale du conseil municipal du comté de Portneuf

Date(s)

  • 9 décembre 1914. (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Alain Gariépy

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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