Pièce 8 - Entete de fax pour la résolution du CLD de Portneuf par les villes et municipalités de Deschambault, Grondines, St-Alban, Donnacona, Neuville, St-Gilbert et St-Casimir.

Zone d'identification

Cote

CARP PB015-39-5-8

Titre

Entete de fax pour la résolution du CLD de Portneuf par les villes et municipalités de Deschambault, Grondines, St-Alban, Donnacona, Neuville, St-Gilbert et St-Casimir.

Date(s)

  • s.d. (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

François Drolet

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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