Pièce 18 - Titre Nouvel par les Sieurs Pierre et Olivier Paquin en faveur de Augustin Courteau

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Cote

CARP PB017-1-18

Titre

Titre Nouvel par les Sieurs Pierre et Olivier Paquin en faveur de Augustin Courteau

Date(s)

  • 05-10-1807 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel (8x13)

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Nom du producteur

Serge Douville

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Conditions d'accès

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