Pièce B1-C-28 - Permis d'exploitation d'un service d'aqueduc pour Mme Françoise Giroux dans le Rang St-Jacques à Ste-Jeanne-de-Neuville.

Zone d'identification

Cote

CARP PA014-B1-C-28

Titre

Permis d'exploitation d'un service d'aqueduc pour Mme Françoise Giroux dans le Rang St-Jacques à Ste-Jeanne-de-Neuville.

Date(s)

  • 1953 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Permis

Zone du contexte

Nom du producteur

Françoise Giroux

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

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      Écriture(s)

        Sources

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