Pièce 8 - Assemblée générale annuelle de la Société Régionale de Développement de Portneuf

Zone d'identification

Cote

CARP POC001-3-S7-SS5-8

Titre

Assemblée générale annuelle de la Société Régionale de Développement de Portneuf

Date(s)

  • 1995-1996 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Société du Vieux Presbytère de Deschambault
(1970-1999)

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Ces documents ont été acquis en 2025 (2025-02-18/5)

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Document contenant des rapports financiers, des règlements, des rapports d’activités et des procès-verbaux.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Les documents ont été classés dans ce dossier en juin 2026.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées