Pièce 4 - Statuts et règlements de la coopérative de solidarité de santé de Portneuf – St-Basile, adopté le 12 mai 2009 , modifié le 15 juin 2011

Zone d'identification

Cote

CARP POC032-Ch. 0.03-4

Titre

Statuts et règlements de la coopérative de solidarité de santé de Portneuf – St-Basile, adopté le 12 mai 2009 , modifié le 15 juin 2011

Date(s)

  • 2011-06-15 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

17 feuilles (8,5X11)

Zone du contexte

Nom du producteur

Coopérative de santé de Portneuf Saint Basile

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées