Fonds QB001 - Fonds Bureau du registraire de Portneuf

Zone d'identification

Cote

CARP QB001

Titre

Fonds Bureau du registraire de Portneuf

Date(s)

  • 1929-1946 (Création/Production)

Niveau de description

Fonds

Quantité et supports

0.33 m.l. de documents textuels

Zone du contexte

Nom du producteur

Bureau du registraire de Portneuf

Notice biographique

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Les documents ont été remis le 5 avril 2001 au Centre d’archives régional de Portneuf par un donateur anonyme.

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le fonds témoigne des activités du bureau du registraire de Portneuf. Il se compose de 3 cahiers de rapport mensuel des timbres d’enregistrement du registrateur de la division d’enregistrement de Portneuf de 1939 à 1945. Il contient aussi 2 liasses de papiers contenant des demandes de certificats.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées