n.i. - États financiers + rapport impôt et rapport financier (7 ex.)

Zone d'identification

Cote

CARP QB06-12-1-n.i.

Titre

États financiers + rapport impôt et rapport financier (7 ex.)

Date(s)

  • 31 Déc. 98 et 31 Déc. 1999 (Création/Production)

Niveau de description

Quantité et supports

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Nom du producteur

Corporation de mise en valeur du Quai de Portneuf

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées