Chemise n.i. - CMVQP : Extrait des règlements généraux : Annexe I, (10ex.); Annexe II, (9ex.); Annexe IV, (10 ex.); Lettre client potentiel avec règlements, (7ex.);

Zone d'identification

Cote

CARP QB06-2-n.i.

Titre

CMVQP : Extrait des règlements généraux : Annexe I, (10ex.); Annexe II, (9ex.); Annexe IV, (10 ex.); Lettre client potentiel avec règlements, (7ex.);

Date(s)

  • 1998 (Création/Production)

Niveau de description

Chemise

Quantité et supports

Zone du contexte

Nom du producteur

Corporation de mise en valeur du Quai de Portneuf

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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