Pièce B1-C-14 - Trans-Art inc. du C.C.A. à la Famille Giroux, 10 avril 1995.

Zone d'identification

Cote

CARP PA014-B1-C-14

Titre

Trans-Art inc. du C.C.A. à la Famille Giroux, 10 avril 1995.

Date(s)

  • 1995-04-10 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Connaissement

Zone du contexte

Nom du producteur

Françoise Giroux

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

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      Écriture(s)

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