Pièce B1-C-14 - Trans-Art inc. du C.C.A. à la Famille Giroux, 10 avril 1995.

Zone d'identification

Cote

CARP PA014-B1-C-14

Titre

Trans-Art inc. du C.C.A. à la Famille Giroux, 10 avril 1995.

Date(s)

  • 1995-04-10 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Connaissement

Zone du contexte

Nom du producteur

Françoise Giroux

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Écriture(s)

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