Zone d'identification
Cote
CARP PA013-C-3
Titre
Brevet de confirmation d’une concession faite le 19 janvier 1698 par le Gouverneur et l’Intendant de la Nouvelle-France au Sr. Louis (H) Amelin .
Date(s)
- 1808-01-15 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Document textuel
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Selon le bulletin "Vers Hier" du 4 juillet 1971, le document aurait été photocopié par le Musée de Grondines en 1971. Il aurait été reçu d'Onésime Rivard.
Zone des notes
Note
Ce document est une copie de celui du 28 mai 1699, copie réalisée le 15 janvier 1808