Pièce Chemise 14 - Bureau des droits de la publicité des droits réels. St- Casimir – extraits de contrats notariés par lot ( support à l'étude du patrimoine bâti) relevé par G.R. Tessier

Zone d'identification

Cote

CARP PB004-23-Chemise 14

Titre

Bureau des droits de la publicité des droits réels. St- Casimir – extraits de contrats notariés par lot ( support à l'étude du patrimoine bâti) relevé par G.R. Tessier

Date(s)

  • 1840 - 1992. (Creation)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Photocopies

Zone du contexte

Nom du producteur

G.-Robert Tessier

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Ajout – 13 mars 2017

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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