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            Contrats

              3 Fonds et collections résultats pour Contrats

              3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Fonds Denis Brière
              CARP PA041 · Fonds · 1756-1950

              Le fonds contient des documents textuels, tels des contrats notariés, certificats, actes, inventaires, testaments, quittances, reçus et procès-verbaux et quelques documents iconographiques, des documents signés à Cap-Santé par Antoine Collet, des documents concernant la construction de l'Église Notre-Dame-des-Sept-Douleurs et l'inondation à Portneuf en 1939.

              Denis Brière
              Fonds Anne Bernatchez
              CARP PA043 · Fonds · 1799-1974

              Le terrier de Dombourg (Neuville; Pointe-aux-Trembles) contient des documents variés sur la famille de Louis Brousseau (contrat de mariage, testaments, donations, déclarations, copie d'enregistrement et reconnaissances).

              Anne Bernatchez
              Fonds Famille Brousseau Nadeau Paquet
              CARP PA049 · Fonds · 1732-2007

              Le fonds familial contient la chaîne de titres de la terre de la famille Brousseau de Neuville occupée depuis le XVIIIe siècle et la transmission aux héritiers. Il comprend aussi 493 photographies personnelles et familiales.

              Yves Nadeau