Pièce B1-C-22 - Copie du règlement municipal de la Corporation de la Paroisse de St-Stanislas accordant certains privilèges d'aqueducs à M. Albert Giroux.

Zone d'identification

Cote

CARP PA014-B1-C-22

Titre

Copie du règlement municipal de la Corporation de la Paroisse de St-Stanislas accordant certains privilèges d'aqueducs à M. Albert Giroux.

Date(s)

  • s.d. (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Règlement municipal

Zone du contexte

Nom du producteur

Françoise Giroux

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées