Zone d'identification
Cote
CARP POC038
Titre
FADOQ de Grondines
Date(s)
- 1986-2016 (Création/Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
0,16 ml de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Déposé au CARP le 25 novembre 2025 par Monsieur Serge Arcand, qui était secrétaire trésorier sur le Conseil de la FADOQ de Grondines (depuis 2014). Dissolution effective le 14 juillet 2016.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documents administratifs : lettres patentes, procès-verbaux, finances, événements jusqu'à la dissolution de la FADOQ de Grondines en juillet 2016.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Suite à la fusion des municipalités de Deschambault-Grondines, la FADOQ s'est affilié en 2016 pour devenir FADOQ Deschambault-Grondines.
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
L'inventaire a été ajouté en février 2026.