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HPIM0991 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-15-31 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-30 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-3 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-29 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-28 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-27 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-26 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-25 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-24 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-23 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-22 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-21 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-20 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-2 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-19 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-18 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-17 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-16 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-15 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-14 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-13 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-12 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-11 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-10 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-10-15-1 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Documents numérisés Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-15 · Sous-dossier · 1740-1869

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Tellier ( ? ) Baptiste Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-14 · Pièce · 1766-08-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Transport de Droit

Mathieu Joseph Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-13 · Pièce · 1799-11-10

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Contrat de vente

Marcoux Félix et Marcotte Anny Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-12 · Pièce · 1831

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Serment de Comparution

Hardy Laurent Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-11 · Pièce · 1826-07-17

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Tutelle aux Mineurs

Frenette J-C Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-10 · Pièce · 1869-02-19

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Sommation

Expédition Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10-1 · Pièce · 1809-07-13

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Divers contrats Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-10 · Dossier · 1740-1869

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Registre Rente Bélair 1902 tome 2 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-1-2 · Pièce · 1902

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Registre Rente Belair 1902 tome 1 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-1-1 · Pièce · 1902

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Registre pour collecte des rentes de la Seigneurie Bélair Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-1 · Pièce · 1902

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Collection Ville de Cap Santé Ajouter au presse-papier

CARP QM01 · Collection · 1881-1941

La collection témoigne des activités de la Seigneurie de Bélair : rentes seigneuriales, syndicat national du rachat des rentes seigneuriales, abolition de la loi des rentes seigneuriales, terrier du fief Bélair (les Écureuils), renvoi de la paroisse du Cap-Santé 1881, etc.

Feuille de temps Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · Août - Déc. 97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Conciliation bancaire # 6820 Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Pièce · Janv. – Mai 1997

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Frais déplacements Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · Juin 1996 à Août 1997

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Relevés Caisse, # 6820; Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · 1er Janv. Au 24-mai-97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Conciliation bancaire # 6612 Conciliation bancaire # 4839 Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · 1997

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Feuille de temps Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · Janv. – Juin 97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Remises gouvernementales au Fédéral& Provincial Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · 1997

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Relevés Caisse, # 6612; Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · 1er Janv. Au 29-mars-97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Comité Promotion Contra-Carré Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · Oct. 1997 à Déc. 1998

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Comité Promotion Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Pièce · Sept. – 1997 à juil.-98

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Livre de salaires des employés, # 4839 002; Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Pièce · Août – Déc. 97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Petite caisse nautique Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · Été 1997

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf

Correspondance – BNC Ajouter au presse-papier

CARP QB06-9-n.i. · Chemise · 09-avr.-97

Fait partie de Fonds de la Corporation de Mise en Valeur du Quai de Portneuf