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HPIM1544 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-4-20 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-2 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-19 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-18 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-17 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-16 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-15 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-14 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-13 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-12 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-11 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-4-10 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

HPIM1525 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-4-1 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Documents portant sur les lois concernant les jurés (liste de juré) Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-4 · Pièce · 1941

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Livre de renvoie de Cap-Sante, Partie 4 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-3-4 · Pièce · 1881-03-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Livre de renvoie de Cap-Sante, Partie 3 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-3-3 · Pièce · 1881-03-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Livre de renvoie de Cap-Sante, Partie 2 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-3-2 · Pièce · 1881-03-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Livre de renvoie de Cap-Sante, Partie 1 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-3-1 · Pièce · 1881-03-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Livre de renvoi de la paroisse du Cap-santé pour le conseil Municipal Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-3 · Pièce · 1881-03-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Numéro cadastre Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-25 · Dossier · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Rang St-Joseph et route régionale St-Basile

Rente Seigneuriale Fief Blair Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-24 · Dossier · 1742-09-12

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

De1840 a 1925

Registre rente Seigneurie de Bélair Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-23 · Dossier · 1878-01-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Document complémentaire

Minutes Book école # 2 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-22 · Dossier · 1905-05-19

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Visite inspecteur scolaire école de Cap-Santé situe dans le Vieux Chemin

Inventaire Alexis Piché Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-21 · Dossier · 1794-04-24

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Vente Seigneurie de Chavigny Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-20 · Dossier · 1806-09-14

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Vente Seigneurie des Grondines et Moses Hart, écuyer

Fief Belair(1840 a 1925) J.P. Bernard partie 2 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-2-2 · Pièce · 1840 à 1925

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Fief Belair (1840 a 1905) J.P. Bernard partie 1 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-2-1 · Pièce · 1840 à 1925

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Registre pour collecte des rentes de la Seigneurie Bélair Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-2 · Pièce · 1840 à 1925

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Taux de passages Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-19 · Dossier · 1734-04-20

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Cout des passages des rivières entre Québec et Montréal

Contrat Amyot-Ursulines – baronnie de portneuf Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-18 · Dossier · 1831-09-10

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Entre Michel Amyot dit Lafrenière et Les Ursulines pour la Baronnerie de Portneuf

Inventaire des biens Mme Petit & feu Lucien Pichet Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-17 · Dossier · 1815-06-26

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Réparation Piché House Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-16 · Dossier · 1831-03-27

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Rénovation Manoir Allsopp

Hardy Ursule Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-9 · Pièce · 1820-06-01

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Cession de droits immobiliers

Hardy Laurent et sa sœur Élizabeth Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-8 · Pièce · 1819-11-08

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Cession Gratuite

Carpentier Jean Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-7 · Pièce · 1771

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Échange

Bertrand Marguerite et feu Hardy Laurent dit Chatillon Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-6 · Pièce · 1826-07-17

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Inventaire des biens meubles et immeubles

Bertrand De Sales François Harue Angélique son épouse Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-5 · Pièce · 1782-03-07

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Vente

Acte notarié Royale Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-4 · Pièce · 1751-11-10

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Lettre à la famille Hardy pour information sur la mort d’un membre de la famille Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-3 · Pièce · 1818-12-22

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Hardy Joseph dit Chatillon et Thérèse Pleau (?) Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-2 · Pièce · 1813-04-25

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

Requête en tutelle des enfants mineurs

HPIM1313 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-11-9 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

HPIM1312 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-11-8 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

HPIM1311 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-11-7 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

HPIM1310 Ajouter au presse-papier

CARP QM01-C-15-11-6 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-5 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-4 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-33 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-32 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-31 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé

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CARP QM01-C-15-11-30 · Pièce · s.d.

Fait partie de Collection Ville de Cap Santé