CARP QM01-C-15-11-3
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
65743 résultats avec objets numériques
Afficher les résultats avec des objets numériques
CARP QM01-C-15-11-29
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-28
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-27
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-26
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-25
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-24
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-23
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-22
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-21
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-20
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-2
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-19
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-18
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-17
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-16
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-15
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-14
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-13
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-12
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-11
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-10
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11-1
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-11
·
Sous-dossier
·
1751-1826
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-15-10
·
Pièce
·
1819-11-08
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Vente à Rente Foncière
CARP QM01-C-15-1
·
Pièce
·
1813-04-28
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Élection d’un Tuteur des enfants
CARP QM01-C-15
·
Dossier
·
1751-1826
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-9
·
Pièce
·
1818-06-10
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Cession de droits immobiliers
CARP QM01-C-14-8
·
Pièce
·
1866-09-09-1822-10-10
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Vente
CARP QM01-C-14-7
·
Pièce
·
1816-02-03
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Acte de dépôt de contrat de vente
CARP QM01-C-14-6
·
Pièce
·
1813-08-13
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Quittance
CARP QM01-C-14-5
·
Pièce
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-4
·
Pièce
·
1814-10-02
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Quittance générale et ratification
CARP QM01-C-14-3
·
Pièce
·
1814-04-14
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Contrat de Mariage
CARP QM01-C-14-2
·
Pièce
·
1821-12-04
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
Procès Verbale et bornage de la 2e concession du Cap-Santé
CARP QM01-C-14-13-9
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-8
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-7
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-6
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-5
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-45
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-44
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-43
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-42
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-41
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-40
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-4
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-39
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-38
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé
CARP QM01-C-14-13-37
·
Pièce
·
s.d.
Fait partie de Collection Ville de Cap Santé