Pièce C-5 - Lettres patentes constituant en corporation : ¨Société Historique de la Cote-Du-Sud – photocopie : 12 juin 1957 (ou 1954)

Zone d'identification

Cote

CARP POC003-C-5

Titre

Lettres patentes constituant en corporation : ¨Société Historique de la Cote-Du-Sud – photocopie : 12 juin 1957 (ou 1954)

Date(s)

  • Circa 1975 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Société historique de Portneuf
(1976-)

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées