Dossier 21 - Lettres patentes Moulin de La Chevrotière et lettres patentes supplémentaires 1999

Zone d'identification

Cote

CARP POC001-1-S3-21

Titre

Lettres patentes Moulin de La Chevrotière et lettres patentes supplémentaires 1999

Date(s)

  • 1976 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Culture et Patrimoine Deschambault-Grondines

Notice biographique

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées