Zone d'identification
Cote
CARP PE004-B228-B328-n.i.
Titre
Liste de documents détruits
Date(s)
Niveau de description
Pièce
Quantité et supports
Zone du contexte
Nom du producteur
(1930-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier a été préservé afin de laisser une trace des documents que le centre d’archives a décidé de ne pas conserver.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Ces documents ont été détruits