Pièce C-16 - Obligation par M. Trefflé Hamelin faveur de M. Olivier Sauvageau.

Zone d'identification

Cote

CARP PA013-C-16

Titre

Obligation par M. Trefflé Hamelin faveur de M. Olivier Sauvageau.

Date(s)

  • 1874-05-15 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Jocelyne Rousseau

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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Conditions d'accès

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      Écriture(s)

        Sources

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