Pièce C-16 - Obligation par M. Trefflé Hamelin faveur de M. Olivier Sauvageau.

Zone d'identification

Cote

CARP PA013-C-16

Titre

Obligation par M. Trefflé Hamelin faveur de M. Olivier Sauvageau.

Date(s)

  • 1874-05-15 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Quantité et supports

Document textuel

Zone du contexte

Nom du producteur

Jocelyne Rousseau

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

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