Zone d'identification
Cote
CARP PA019-1.3
Titre
Vente faite par Martin Frellon à Baptiste Frénnet rédigé devant le notaire public Chevalier
Date(s)
- 1768-09-13 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
4 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acte notarié par lequel Barthémy Demaray Marchand, revêtu du pouvoir de Martin Frellon et de sa femme Judith Maillot, vendait une terre et une maison dans la paroisse des Grondines à Jean-Baptiste Frénnet et à sa femme Thérèze Grolleau.
L’acte est rédigé devant le notaire public Chevalier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Acte notarié