Zone d'identification
Cote
CARP PA019-12.36
Titre
Quittance par Sieur et Dame François Xavier Arcand en faveur du Sieur et Dame Joseph Chavigny de la Chevrotière devant le notaire public N. Gauthier.
Date(s)
- 1845-01-03 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
4 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Quittance de François Xavier Arcand et de son épouse Émilie Merrand à Joseph Chavigny de Lachevrotière pour le paiement de sommes et de biens qu’il leur devait relativement à un acte d’échange du 5 mars 1839.
L’acte est rédigé devant le notaire public N. Gauthier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Quittance