Zone d'identification
Cote
CARP PA019-15.44
Titre
Donation entre vifs par Sieur et Dame Jacques Gauthier à Dame Sophie Gauthier leur fille, épouse du Sieur Joseph Bélisle devant le notaire N. Gauthier.
Date(s)
- 1851-04-08 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
16 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acte notarié par lequel Jacques Gauthier et son épouse Rose Délimas Matthieu donnent à Sophie Gauthier, leur fille, épouse de Joseph Belisle une terre située dans la paroisse de Deschambault avec les bâtiments qui y sont construits, ainsi que des meubles, des animaux, etc.
L’acte est rédigé devant le notaire N. Gauthier.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Donation