Zone d'identification
Cote
CARP PA019-20.59
Titre
Vente par Sieur Joseph Bélisle et son épouse à Sieur Charles Gaultier devant le notaire public Fleury de Lagorgendière.
Date(s)
- 1846-07-08 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
6 p. de documents textuels
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acte notarié par lequel Joseph Bélisle et son épouse Sophie Gaultier vendent à Charles Gaultier trois terres situées dans la paroisse de Deschambault, avec les bâtiments construits sur la première ainsi que les récoltes qu’elles pourraient produire.
L’acte est rédigé devant le notaire public Fleury de Lagorgendière.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Acte de vente