Dossier 29 - Transport et transfert : 3 Transports pour Ignace Perron et François Delisle

Zone d'identification

Cote

CARP PA073-169-29

Titre

Transport et transfert : 3 Transports pour Ignace Perron et François Delisle

Date(s)

  • 1854-1858 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Documents textuels

Zone du contexte

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Signification et acceptation transport par Rrémi Tousignant d’un transport par Ignace Perron et François Hamelin (11-02-1858) Transport de droit successif par J. David Delisle à Mme veuve Jacques Delisle (22-01-1822). Droits successifs par Sieur et Dame Michel Naud en faveur de Sieur et Dame François Hamelin (27-12-1826).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

    Notes de langue et graphie

    Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

    Instruments de recherche

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    Descriptions associées

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    Mots-clés

    Mots-clés - Sujets

    Mots-clés - Lieux

    Mots-clés - Noms

    Mots-clés - Genre

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      Sources

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