Pièce 1 - Déclaration de transmission par décès re : Succ. Charles-Auguste Langlois (document notarié)

Zone d'identification

Cote

CARP PA120-10-12-1

Titre

Déclaration de transmission par décès re : Succ. Charles-Auguste Langlois (document notarié)

Date(s)

  • 17-09-1986 (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

papier (8,5X14)

Zone du contexte

Nom du producteur

Rita Veillette

Dépôt

Centre d’archives régional de Portneuf

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Écriture(s)

        Sources

        Zone des entrées